Geneviève Gomez


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Louviers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 200825/09/2008
De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Louviers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Gomez (Geneviève), épouse Lefrançois
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Tribunal d'instance de Louviers
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_instance="Louviers"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.